Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tomme du Petit Pastre
Mme. Caroline Vassal, Gaec du Bignat
M. Jérôme Vigand, Gaec du Bignat

Numéro de dépôt :
4365123
Date de dépôt :
31/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2027
Tomme du Petit Pastre de Caroline Vassal

Présentation de la marque Tomme du Petit Pastre

Déposée par voie électronique le 31 mai 2017 par madame Caroline Vassal et monsieur Jérôme Vigand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tomme du Petit Pastre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Les déposants sont madame Caroline Vassal domicilié(e) Le village - 48000 - LANUEJOLS - France et monsieur Jérôme Vigand domicilié(e) Le village - 48000 - l - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Caroline Vassal, Gaec du Bignat domicilié(e) Le village - 48000 - LANUEJOLS - France.

La marque Tomme du Petit Pastre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4365123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tomme du Petit Pastre arrivera à expiration en date du 31 mai 2027.

Caroline Vassal a également déposé les autres marques suivantes : Le Valdo , Le Vassalou , Le Droulet , La Brique de l'Espinassou


Mme. Caroline Vassal, Gaec du Bignat - Le village - 48000 - LANUEJOLS - France

M. Jérôme Vigand, Gaec du Bignat - Le village - 48000 - l - France


M. Caroline Vassal, Gaec du Bignat - Le village - 48000 - LANUEJOLS - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement sans modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Fromages.